Mentions légales

Éditeur du site

Le site COCON BEBE (coconbebe.com) est la propriété de :

Gaudemard Yoan — Entrepreneur individuel (EI)
Siège social : 79 avenue Clément Ader, 34170 Castelnau-le-Lez, France
SIREN : 900 123 217
SIRET : 900 123 217 00037
Immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro 900 123 217
Code APE : 47.91A — Vente à distance sur catalogue général
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Téléphone : +33 7 56 84 08 06
E-mail : contact@coconbebe.com

Responsable de la publication

Gaudemard Yoan
79 avenue Clément Ader, 34170 Castelnau-le-Lez, France
+33 7 56 84 08 06 — contact@coconbebe.com

Conception et maintenance du site

Le site est conçu et maintenu par Gaudemard Yoan, aux coordonnées ci-dessus.

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Société mère : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada — +1 613 241-2828
shopify.com

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir adressé une réclamation écrite à COCON BEBE restée sans réponse satisfaisante dans un délai de deux mois.

Médiateur : MEDICYS — 73 boulevard de Clichy, 75009 Paris — www.medicys-consommation.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — textes, photographies, visuels, logos, marques, structure — est la propriété exclusive de Gaudemard Yoan ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Modifications

En accédant au site et en y naviguant, l'utilisateur est informé de ses droits et obligations et accepte de se conformer aux présentes conditions d'utilisation. L'éditeur se réserve la possibilité de modifier ces conditions. Il appartient à l'utilisateur d'en vérifier périodiquement le contenu. L'éditeur se réserve également la possibilité de supprimer ou de modifier, en tout ou partie, le site.

Responsabilité

L'éditeur met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Il ne peut toutefois garantir que ces informations soient complètes, précises, exhaustives et dépourvues de toute erreur. Dès qu'une erreur lui est signalée aux coordonnées ci-dessus, l'éditeur s'engage à procéder à sa correction dans les plus brefs délais.

Accessibilité

Le site est en principe accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'indisponibilité, l'éditeur s'engage à faire son maximum pour rétablir l'accès. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de cette indisponibilité.

Données personnelles

Les traitements de données personnelles mis en œuvre sur le site sont décrits dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition et de portabilité des données le concernant, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès.

Ces droits s'exercent :

• par courrier : 79 avenue Clément Ader, 34170 Castelnau-le-Lez, France
• par e-mail : contact@coconbebe.com

L'éditeur s'engage à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité de ces informations et empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. À la clôture d'un compte, et à des fins de preuve, certaines données peuvent être conservées et archivées de manière confidentielle pendant la durée prévue par la réglementation applicable.

L'utilisateur qui estime que ses droits ne sont pas respectés peut adresser une réclamation à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr

Cookies

Le site utilise des cookies et traceurs afin d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience et d'améliorer la qualité du service. Les cookies non strictement nécessaires ne sont déposés qu'après recueil du consentement de l'utilisateur, qui peut être retiré à tout moment depuis le bandeau ou le panneau de gestion des cookies accessible sur le site.

Service client

Du lundi au vendredi, de 10h00 à 18h00. Réponse sous 24 heures ouvrées.